codes douaniers de l’UE (code SH)
BOVINS
ex 0102 Bovins domestiques vivants
ex 0201 Viandes de bovins, fraîches ou réfrigérées
ex 0202 Viandes de bovins, congelées
ex 0206 10 Abats comestibles des bovins, frais ou réfrigérés
ex 0206 22 Foies comestibles de bovins, congelés
ex 0206 29 Abats comestibles de bovins (à l’exclusion des langues et des foies), congelés
ex 4101 Cuirs et peaux bruts de bovins (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
ex 4104 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
ex 4107 Cuirs de bovins, préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, épilés, même refendus
CACAO
1801 00 00 Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
1802 00 00 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
1803 Pâte de cacao, même dégraissée
1804 00 00 Beurre, graisse et huile de cacao
1805 00 00 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants
1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
CAFE
0901 Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
CAOUTCHOUC
4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et autres gommes naturelles similaires, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4005 Caoutchouc composé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4006 Caoutchouc non vulcanisé sous d’autres formes (par exemple, barres, tubes et profilés) et articles (par exemple, disques et anneaux)
4007 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
4008 Plaques, feuilles, bandes, barres et profilés, en caoutchouc vulcanisé autre que le caoutchouc dur
4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc
4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ; pneus pleins ou à coussin, bandes de roulement de pneus et chambres à air, en caoutchouc
4013 Chambres à air, en caoutchouc
4015 Articles d’habillement et accessoires vestimentaires (y compris gants, mitaines et moufles), à tous usages, en caoutchouc vulcanisé autre que le caoutchouc dur
4016 Autres articles en caoutchouc vulcanisé autre que le caoutchouc dur, non spécifiés ailleurs au chapitre 40
4017 Caoutchouc dur (par exemple, ébonite) sous toutes formes, y compris déchets et rebuts ; articles en caoutchouc dur
PALMIER À HUILE
1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1207 10 Noix et amandes de palmiste
1513 21 Huiles de palmiste et de babassu brutes et leurs fractions
1513 29 Huiles de palmiste et de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles brutes)
2306 60 Tourteaux et autres résidus solides de noix ou d’amandes de palmiste, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de graisses ou huiles de noix ou d’amandes de palmiste
SOJA
1201 Fèves de soja, même concassées
1208 10 Farine de fèves de soja
1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
2304 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile de soja
BOIS
4401 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires ; bois en plaquettes ou en particules ; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
4406 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm
4408 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm
4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
4410 Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiques
4411 Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques
4412 Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
4413 00 00 Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés
4414 00 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
4415 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois ; tambours (tourets) pour câbles, en bois ; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois ; | rehausses de palettes en bois | (à l’exclusion des matériaux d’emballage, utilisés exclusivement comme matériaux d’emballage pour soutenir, protéger ou porter un autre produit mis sur le marché)
4416 00 00 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
4418 Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois
Pâte et papier des chapitres 47 et 48 de la nomenclature combinée, à l’exception des produits à base de bambou et produits de récupération (déchets et rebuts)
9403 30, 9403 40, 9403 50 00, 9403 60 et 9403 90 30 Meubles en bois
9406 10 00 Constructions préfabriquées en bois
UN RÉEXAMEN SERA EFFECTUÉ AU COURS DES DEUX PROCHAINES ANNÉES, CE QUI PERMETTRA ÉVENTUELLEMENT D’AJOUTER DE NOUVEAUX PRODUITS À CETTE LISTE.
