Une solution de traçabilité pour atteindre la conformité règlementaire

Les taxes d’accise imposées aux fabricants

Un grand nombre de pays et de régions imposent une taxe d’accise aux fabricants de certains biens de consommation comme des boissons sucrées et du tabac. La plupart du temps, l’adoption de cette taxe a trois objectifs : promouvoir de saines habitudes de vie, mitiger la fraude fiscale et augmenter les revenus du gouvernement.

 

L’implantation d’un programme de timbre-taxe numérique (DTS) est l’un des moyens utilisés pour imposer des taxes d’accise. Il s’agit d’un code sécurisé unique imprimé sur un timbre ou directement sur le produit, permettant une surveillance et la traçabilité, du fabricant au détaillant. Les données sont stockées dans une base de données gouvernementale centralisée. Afin de respecter leurs obligations fiscales, les fabricants doivent s’inscrire et se connecter au système du programme et fournir des informations sur le produit.

 

Comment pouvons-nous vous aider?

OPTEL est l’un des plus importants fournisseurs de solutions d’inspection, de sérialisation et de traçabilité, offrant de l’équipement de qualité pour les lignes, permettant le respect des obligations fiscales et l’implantation de la traçabilité. Nos experts en lignes d’embouteillage vous aideront à optimiser votre processus de conformité de manière efficace.

 

En ajoutant un code d’identification unique à chacun des produits (sérialisation), vous pourrez tirer parti des données granulaires générées pour obtenir des informations indispensables sur le marché, une meilleure visibilité sur la chaîne d’approvisionnement et une efficacité accrue. OPTEL n’est pas un fournisseur de timbres, certes, mais nous vous offrons une technologie de traçabilité innovante, complémentaire à un DTS. Nous pouvons également vous soutenir tout au long du processus et vous donner des conseils pour rentabiliser votre projet de sérialisation.

En plus d’assurer la conformité règlementaire, la sérialisation est un outil de gestion des risques vous offrant la visibilité et l’autonomisation des données, soit des éléments essentiels pour sécuriser votre chaîne d’approvisionnement.

 

Les avantages des solutions d’OPTEL :

  • Conformité règlementaire
  • Lutte contre le trafic en tout genre
  • Authentification des produits
  • Traçabilité interopérable
  • Flexibilité et système agnostique
  • Efficacité opérationnelle améliorée
  • Plus de rappels ciblés
  • Options d’engagement client
  • Solutions évolutives

 

Apprenez-en plus sur le fonctionnement de nos solutions et sur les actions à prendre pour les fabricants en consultant notre cas pratique.

FAQ

Questions fréquemment posées

Traçabilité: Questions et réponses.

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